BILAN D’UN AN DE LUTTES, APPEL A SOUTIEN FINANCIER ET A MILITANTS BENEVOLES

accueil.jpg

LUTTE DES TRAVAILLEUR(SE)S SANS PAPIERS

  • Ces dernières années, les régularisations de sans-papiers dans le cadre de la vie privée-familiale, du regroupement familial, de la maladie ou des dix ans de présence en France se sont réduites à peau de chagrin après le passage de lois toutes plus répressives les unes que les autres.

C’est fort de ce constat et d’une analyse en profondeur qu’il y a cinq ans, Droits devant !! lançait pour la première fois en France des mobilisations autour de la régularisation des sans-papiers à partir du travail (occupation de la Fédération Française du Bâtiment en 2005, de la D.D.T.E. en 2006, mobilisations au Ministère du Travail à partir de 2004…).

C’est dans les permanences d’accueil à Droits devant !! que nous avons en effet constaté que tous les sans-papiers travaillaient, dont une majorité déclarés, payant cotisations sociales et impôts en ayant recours à une fausse carte ou à un nom d’emprunt, avec la bénédiction des patrons.

L’Etat et le patronat français profitent très largement de ces esclaves modernes, corvéables à merci. C’est donc un secret de polichinelle que nous avons pu dévoiler à partir des grèves de travailleurs sans papiers lancées par Droits devant !! et la CGT le 15 avril 2008.

  • Pour en arriver au lancement des grèves du 15 avril 2008, il y eut en juin 2007 la première rencontre entre Droits devant !! et l’Union Locale CGT de Massy qui soutenait à l’époque une première grève très médiatisée de cuisiniers et de plongeurs sans-papiers de la chaîne de restaurants « Buffalo Grill ».

C’est à partir de ces deux forces que se cimenta progressivement la mobilisation des travailleurs sans papiers en menant campagne auprès des ministères (Travail, Economie et Finances, Affaires Etrangères) et du patronat (Confédération des P.M.E.).

A noter que, depuis cinq ans, Droits devant !! a refusé de s’adresser au Ministère de l’Intérieur et encore moins aujourd’hui, à celui de la honte (immigration, identité nationale). Nous considérons en effet que la lutte des sans-papiers est une lutte pour l’égalité des droits et ne peut se réduire au cadre pénal, répressif, stigmatisant et gestionnaire de ces ministères.

BILAN A AUJOURD’HUI DEPUIS LE 15 AVRIL 2008

  • Plus de 1 500 travailleurs sans papiers régularisés grâce au mouvement de grève qui a touché plus d’une centaine d’entreprises (BTP, restauration, nettoyage, jardinage, sécurité, commerce…) dans les huit départements franciliens. Il faut ajouter à ce chiffre plusieurs centaines de régularisations que nous ne pouvons comptabiliser, nombre de patrons, en dehors du mouvement, faisant désormais régulariser les sans-papiers de leur entreprise en profitant de la brèche ouverte.
  • Concernant Droits devant !!, environ 400 camarades de l’association, femmes et hommes, ont pour l’instant été régularisés, en majorité par les grèves.

FEMMES TRAVAILLEUSES SANS PAPIERS

Dès le 15 avril 2008, Droits devant !!, avec la CGT et l’association Femmes Egalité, a déposé en préfecture une liste de 90 femmes sans-papiers travaillant dans l’Aide à la personne, celles-ci ne pouvant, car isolées et travaillant chacune pour plusieurs employeurs, recourir à la grève.

A ce jour, 73 d’entre elles ont été régularisées.

Reste maintenant le plus difficile, régulariser ces milliers d’autres femmes sans-papiers travaillant dans l’aide à la personne, le ménage… Véritables esclaves modernes, pour lesquelles le gouvernement ne semble pas vouloir agir, malgré le précédent des 73.

LA VICTOIRE EXEMPLAIRE DES 88 TRAVAILLEURS SANS PAPIERS INTERIMAIRES DE MAN BTP, SOUTENUS PAR DROITS DEVANT !! ET SOLIDAIRES

Parmi les grèves du 15 avril, une fut particulièrement exemplaire : celle des 88 de Man BTP, commencée le 3 juillet 2008, levée le 10 avril 2009, après plus de 9 mois de lutte d’autant plus âpre qu’elle concernait des travailleurs sans papiers intérimaires, que le gouvernement refusait pourtant à tout prix de régulariser.

Pour aboutir au résultat d’aujourd’hui, où 74 d’entre eux sont déjà régularisés, il a fallu une unité jamais démentie entre les 88 Man BTP, leurs 4 délégués, Droits devant !!, les camarades de Solidaires et un comité de soutien particulièrement efficace.

Nombre d’actions ont émaillé ces 9 mois : occupations de chantiers des gros donneurs d’ordre Vinci et Bouygues, envoi de délégations aux sièges d’Eiffage et de la fédération patronale des entreprises d’intérim (PRISME), rassemblements, manifs… Bref, une lutte acharnée qui n’aurait pu être victorieuse sans le courage, l’intelligence et la détermination sans faille des 88 camarades, qui ont été contraints à un énorme sacrifice financier durant ces longs mois de combat, les familles au pays étant elles aussi privées de l’argent envoyé régulièrement par les camarades.

Concernant les 14 derniers camarades pour l’instant non pris en compte, un comité de suivi s’est mis en place, chargé de les accompagner jusqu’à l’obtention de leur régularisation.

TRAVAILLEURS SANS PAPIERS ALGERIENS

Les travailleur(e)s sans-papiers algériens sont victimes d’une discrimination concernant la régularisation par le travail, suite à l’interprétation arbitraire faite par le gouvernement français de l’accord bilatéral franco-algérien de 1968, modifié en 1985 et en 2001.

La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité (HALDE) a condamné cette discrimination dans un délibéré du 15 septembre 2008.

C’est pourquoi nous menons une campagne de fond concernant la régularisation de ces dizaines de milliers de travailleurs (les sans-papiers algériens sont de loin, et pour cause, les plus nombreux en France) auprès des gouvernements français et algériens.

Nous avons en ce sens déjà rencontré l’ambassade et le consulat général d’Algérie, le Centre culturel algérien, la préfecture. Nous avons envoyé une lettre ouverte au président de la république algérienne et organisé plusieurs manifestations et un grand meeting le 8 avril, veille des élections présidentielles algériennes.

Ce dossier est maintenant révélé au grand jour grâce à la campagne relayée par les presses algérienne et française, qui a provoqué une prise de conscience autant ici que là-bas.

Après cette première étape, nous envisageons de constituer quelques dossiers de ces sans-papiers algériens pour obtenir des régularisations, sachant que des dizaines de femmes algériennes sans-papiers ont été régularisées parmi les 73 citées plus haut. Cet acquis doit donc profiter aux autres.

ET MAINTENANT ?

Après ce mouvement de grève et ses avancées notables, nos mobilisations s’élargissent à la REGULARISATION GLOBALE, dont celle des travailleur(se)s sans papiers isolé(e)s. Parmi eux, un nombre très important de travailleurs « au noir » pour qui il importe de mener le combat, ceux-ci ne pouvant accéder à une régularisation « salarié » faute de déclarations, fiches de paye ou autres impôts.

C’est donc autour de quatre catégories de travailleur(e)s sans-papiers…

ISOLES (déclarés ou pas) – FEMMES – ALGERIEN(NE)S – AU « NOIR »

… que devront se concentrer nos mobilisations pour une régularisation globale, seule solution pour assécher ce terreau de surexploitation, de répression et de discrimination.

CAMPAGNE « RACKET SUR LES COTISATIONS DES TRAVAILLEURS SANS PAPIERS »

Droits devant !! a lancé en octobre 2008 la campagne « Racket sur les cotisations des travailleurs sans papiers » pour dénoncer l’énorme spoliation qui perdure en France depuis la fermeture des frontières et l’instauration du titre de séjour de 1974. A partir de cette date, des millions d’immigrés, ressortissants des anciennes colonies françaises, qui venaient auparavant travailler en France sans contrainte administrative (durant ces « 30 glorieuses » qui profitèrent de la surexploitation de la main d’œuvre étrangère), se retrouvèrent piégés : ils passèrent du « statut » de travailleur immigré à celui de travailleur sans papiers.

Dès lors s’institutionnalisa, pour le plus grand profit de l’Etat français, un véritable esclavagisme moderne dont cette armée laborieuse de réserve fut victime, livrée en pâture aux négriers de tout poil (Bouygues et consorts) dans un hexagone hermétique, ne pouvant en sortir au risque de n’y plus revenir.

De là l’instauration d’une « délocalisation sur place » autour de cette main d’œuvre flexibilisée, utilisée pour une mise en concurrence avec les travailleurs français.

C’est aussi à partir de cette fermeture des frontières que se mit en place ce racket sur les travailleurs sans papiers : ceux-ci, comme l’a démontré le mouvement du 15 avril, paient en majorité leurs cotisations retraite, ASSEDIC, URSSAF… sans pouvoir aucunement en bénéficier, notamment lorsqu’ils sont expulsés du territoire français.

Un calcul, basé sur un salaire équivalent au SMIC, démontre que ce racket fait rentrer annuellement des centaines de millions d’euros dans les caisses de l’Etat français. Multipliée par le nombre d’années durant lesquelles s’est quasiment institutionnalisé ce racket, on imagine bien pourquoi l’Etat et le patronat français tiennent autant au maintien de cette situation, position qui s’affirme clairement par le refus d’une régularisation globale et l’amplification des expulsions.

Pour limiter ces expulsions, la campagne « racket », à laquelle se sont désormais ralliées 44 organisations, a mené depuis plusieurs semaines une mobilisation auprès des consulats des pays d’origine des sans-papiers (Algérie, Mali, Sénégal, Maroc, Tunisie, Mauritanie, Guinée, Burkina Faso, Madagascar), leur demandant de ne plus délivrer à la police française les laissez-passer provoquant l’expulsion de leurs compatriotes sans-papiers. Cette allégeance, qui s’inscrit dans la continuité colonialiste, rend en effet les consulats complices du racket que subissent leurs ressortissants sans-papiers, à la fois esclaves de l’exploiteur et gibier électoral du politicien.

Cette campagne commence à porter ses fruits, plusieurs consulats se refusant désormais à délivrer les laissez-passer dès lors que leur compatriote sans-papiers fournit des preuves de travail en France (fiches de paye, impôts pour les déclarés ou relevés de compte en banque ou de caisse d’épargne pour les travailleurs au « noir »).

Cette première avancée est évidemment essentielle dès lors qu’elle aura la capacité de faire tâche d’huile, d’enrayer la machine à expulser pour amener à l’évidence d’une régularisation globale. C’est pourquoi, après cette première étape positive, nous allons engager prochainement la seconde étape, pour la régularisation globale. Ces deux mesures sont les seules qui peuvent mettre un terme à ces spoliations esclavagistes.

Nous allons ce mois-ci engager la seconde étape en interpellant à nouveau les gouvernements des pays concernés pour leur demander d’exiger du gouvernement français la régularisation de leurs compatriotes sans-papiers qui bossent ici, vivent ici et… resteront ici.

DE MOINS EN MOINS D’EXPULSIONS GRACE A L’EXPERIENCE DROITS DEVANT !!

Comme nous l’avons dit, les expulsions diminuent sensiblement, notamment grâce à la campagne racket qui sensibilise les consulats sur la honte des expulsions et sur leur complicité.

Mais pour endiguer toujours plus ces expulsions, Droits devant !! a mis en place depuis des mois une cellule d’urgence particulièrement efficace qui a permis, sur 145 arrestations de sans-papiers de l’association ces huit derniers mois, d’en faire libérer 142. Les expulsés n’avaient hélas pas respecté deux consignes essentielles transmises par Droits devant !!, à savoir ne pas avoir de passeport original sur soi et ne pas se présenter seul en préfecture.

Notre cellule d’urgence intervient dès la première heure de garde à vue. Le camarade sans-papiers arrêté connaît ses droits (téléphone à la famille, avocat, médecin, interprète), ce qui lui permet bien souvent d’obtenir des annulations de procédure pour cause de non respect de ces droits par les flics.

Intervention aussi aux différents tribunaux qui suivent l’arrestation (Juge des Libertés et de la Détention, Tribunal Administratif), puis les consulats… jusqu’à l’aéroport s’il le faut.

Bref, un processus bien huilé qui nous permet de dire à Besson et, avant lui, au sinistre Hortefeux, que ce n’est pas avec Droits devant !! que le chiffre de 29 000 expulsions annoncé sera réalisé.

D’autant plus que sur les 28 000 pseudo-expulsions soi-disant réalisées en 2008, la moitié concerne des Bulgares ou Roumains qui s’empressent, après avoir touché leur pécule de « retour volontaire » de réintégrer la France, ceux-ci étant désormais assimilés à l’Union Européenne. Démagogie, mensonge… Que ne feraient-ils pour satisfaire Le Pen et compagnie.

ACCORDS BILATERAUX D’IMMIGRATION CHOISIE

Ces accords, signés entre les pays dits d’émigration et la France, via notamment l’ineffable Hortefeux, se résument aujourd’hui, en dehors du Sénégal et de la Tunisie qui les ont ratifiés en 2008, à des pays dont le nombre de sans-papiers est très limité tels le Burkina Faso, le Cap Vert, le Bénin, l’Ile Maurice et la RDC.

Rappelons que la base de ces accords repose sur un chantage éhonté, à savoir que les pays signataires pourront envoyer travailler en France, avec des contrats limités, quelques muscles et cerveaux (par exemple 1000 pour le Sénégal) en échange de quoi les autorités consulaires de ces pays devront délivrer à la police française un nombre significatif de laissez-passer provoquant l’expulsion de travailleurs sans papiers déjà installés en France.

Le Mali, pays d’émigration s’il en fut, a été l’objet de toutes les convoitises de l’ineffable Hortefeux et du non moins ineffable Besson, mais les actions bilatérales organisées par Droits devant !! en France et l’Association Malienne des Expulsés (AME) au Mali, qui ont eu la vertu d’alerter le peuple malien sur les dangers de ces accords, ont poussé le gouvernement malien à ne pas signer, malgré 5 relances d’Hortefeux et Besson.

Rappelons que l’AME s’est créée en 2006 durant le Forum Social Mondial de Bamako, notamment grâce à l’impulsion politique et financière de Droits devant !!

C’est donc un échec de plus à mettre au compte de Hortefeux et Besson, d’autant que ni l’Algérie, ni le Maroc n’ont signé ces accords.

C’est à travers ces combats bilatéraux menés contre ces accords que Droits devant !! affirme aussi sa dimension anti-colonialiste, la lutte des sans-papiers ne pouvant se résumer à leur seule régularisation : le joug d’un nouvel ordre colonial acculera toujours plus à l’émigration contrainte des millions de femmes et hommes sacrifiés sur l’autel de la barbarie capitaliste.

Nos combats ne peuvent se limiter à la défensive et au réactif. C’est en mettant à jour les causes que l’on peut en affronter les conséquences et élargir le champ des mobilisations, notamment internationales.

EN SOUTIEN AUX DROITS DU PEUPLE PALESTINIEN, DROITS DEVANT !! SE JOINT A LA CAMPAGNE DE BOYCOTT DE L’ETAT ISRAELIEN ET DES ENTREPRISES FRANCAISES QUI COLLABORENT AVEC LUI

Suite aux massacres de Gaza perpétrés par l’Etat d’Israël, qui a engendré la mort de 1480 civils palestiniens, dont 470 enfants, Droits devant !! se joint à la campagne de boycott des produits israéliens et des entreprises françaises qui collaborent avec cet Etat qui, à travers son nouveau gouvernement, à commencer par le sinistre Liebermann, affirme ouvertement sa violence à l’encontre du peuple palestinien.

Comme ce fut le cas lors du régime raciste de Prétoria en Afrique du Sud, un des moyens les plus efficaces pour contraindre le gouvernement israélien à se plier au droit international reste le boycott.

Cette campagne, initiée par la Coordination des Appels pour une Paix Juste au Proche Orient (CAPJPO-Euro-Palestine) a commencé il y a plusieurs semaines, notamment par le biais d’actions menées dans des grandes surfaces, dont Carrefour, dénonçant la vente de produits (fruits et légumes Carmel, Jaffa, médicaments génériques TEVA…) venant d’un pays qui viole depuis des décennies les conventions internationales.

Ces actions rencontrent beaucoup d’écho auprès de l’opinion publique et vont en s’élargissant, plusieurs actions similaires ayant eu lieu en Italie, Belgique, Suède…

Le boycott doit aussi s’appliquer à de grosses multinationales françaises telles Véolia ou Alstom qui construisent à Jérusalem, au mépris des conventions internationales qui l’ont condamné, le tramway « colonial » qui accentuera encore la colonisation de Jérusalem Est où vivent des dizaines de milliers de familles palestiniennes.

L’immunité totale dont bénéficie cet Etat ne peut perdurer. Ces 60 ans de colonialisme, d’apartheid, de massacres et de déplacement du peuple palestinien doivent se terminer définitivement. Tel est le sens de cette campagne boycott, qui doit s’accentuer pour que cesse l’intolérable.

Avec 300 autres organisations et plus de 50 avocats internationaux, Droits devant !! a en outre saisi la Cour Pénale Internationale (CPI) pour que les bourreaux de Gaza soient poursuivis pour crimes de guerre et crime contre l’humanité.

ATELIER D’ECRITURE MEMOIRE-TRAJECTOIRE

Comme à son habitude, Droits devant !! s’efforce d’intégrer à ses nombreux combats une dimension créative, telle la constitution de sa troupe théâtrale « Les Tréteaux de la Colère » ou, dernièrement, la mise en place de cet atelier Mémoire-trajectoire.

Cet atelier a pour objectif, à partir du sillage migratoire (pourquoi, comment, pour qui ?…) de camarades sans-papiers, hommes et femmes, de créer une synergie collective à partir d’expériences et d’histoires bien souvent différentes. Ce long travail s’inscrit dans le combat mené contre les manipulations politiciennes diverses tendant à banaliser des idées reçues pour faire apparaître l’émigration comme un problème (appel d’air, invasion, terrorisme…) et en gommer les bienfaits et les richesses.

Il s’agit aussi de faire apparaître comme une évidence positive la libre circulation et installation des personnes, alors que se renforce un acharnement répressif, de contrôle et de chasse à l’encontre de ces femmes, hommes et enfants du Sud contraints à l’exil car ne pouvant survivre sur leurs terres spoliées, dépouillées par la triade OMC-FMI-Banque Mondiale, véritable socle d’un nouvel ordre colonial.

APPEL A SOUTIEN FINANCIER ET A MILITANTS BENEVOLES

Bien évidemment, toutes les luttes et actions menées par Droits devant !! coûtent cher et requièrent également un investissement humain, militant de tous les instants.

Le budget de fonctionnement de Dd !! tourne en moyenne à 6000 euros mensuels, dans lesquels figurent deux salaires : un SMIC et un Contrat aidé ainsi que le loyer, les charges, le téléphone, le soutien financier à des camarades en difficulté… En dehors de ces deux seuls salaires, tou(te)s les militant(e)s de Droits devant !! sont bénévoles.

Sur ces 72 000 euros annuels de fonctionnement, seule une subvention annuelle de 20 000 euros nous est allouée. Les adhésions, dons et événements servent à pourvoir aux 52 000 euros restants.

C’est pourquoi nous demandons à tou(te)s les adhérent(e)s de Droits devant !! de soutenir l’association, soit par l’adhésion, soit par le don ou, mieux encore, par le prélèvement automatique (téléchargez le bulletin d’adhésion et le formulaire de prélèvement).

Celles et ceux qui veulent nous rejoindre pour militer à nos côtés sont également les bienvenu(e)s.

Droits devant !! aura 15 ans en janvier 2010. Gageons que toutes celles et ceux qui croient en cette association et en sa capacité à continuer son long combat contre les exclusions et pour l’égalité des droits, fassent l’effort financier ou humain nécessaire pour assurer sa pérennité.

DROITS DEVANT !!
Adresse : 47, rue de Dantzig – 75015 PARIS (plan)
Métro : Porte de Versailles (ligne 12) ou Porte de Vanves (ligne 13)
Tramway : Georges Brassens (ligne 3a)
Tél/Fax : 01 42 50 79 92
E-mail : administrateur@droitsdevant.org

 

Documents joints